Préambule
Le présent document présente les conditions générales d’utilisation de la plateforme d’apprentissage en ligne, la charte de l’utilisateur et la politique de confidentialité, et décrit les termes et les conditions dans lesquels les Cercles des Naturalistes de Belgique asbl (ci-après CNB) fournissent un service de formation en ligne, sur leur site Internet https://cercles-naturalistes.be (ci-après désigné par « site »). Tels qu’utilisés dans les présentes « Conditions générales d’Utilisation » et les suivantes « Politique de confidentialité » et « Charte d’utilisateurs », « nous » et « notre » se réfèrent aux Cercles des Naturalistes de Belgique asbl et à la plateforme de l’enseignement à distance (EAD).
L’accès à ce site est subordonné au respect des présentes conditions générales d’utilisation. Tout candidat souhaitant y accéder doit avoir pris connaissance préalablement de ces conditions générales d’utilisation, de la charte de l’utilisateur et de la politique de confidentialité, et s’engage à les respecter sans réserve.
Tous les modules présents sur le site sont conçus par les écopédagogues des CNB, parfois assistés de collaborateurs extérieurs.
Contact : webmaster@cercles-naturalistes.be
Objet
Les CNB utilisent la plateforme en ligne d’hébergement Moodle pour leurs modules en ligne. En vous inscrivant aux modules en ligne sur le site, vous rejoignez une communauté de candidats à la Formation Guide-Nature®.
L’ambition des CNB est de fournir un accès à sa Formation Guide-Nature®, la seule qui soit reconnue par la Fédération Wallonie-Bruxelles, quelle que soit votre localisation géographique. En vous inscrivant sur le site, vous acceptez, sans restriction ni réserve, les Conditions générales d’utilisation, la charte utilisateurs et la politique de confidentialité.
Tout accès et/ou utilisation du site est subordonné au respect de l’ensemble des termes des conditions générales d’utilisation, de la charte d’utilisateurs et la politique de confidentialité sans restriction ni réserve.
Si vous ne comprenez pas ces termes ou que vous ne souhaitez pas y être liés légalement, nous vous invitons à ne pas utiliser le site internet. Les CNB se réservent donc le droit de refuser l’accès ou d’exclure, sans préjudice de tout dommage et intérêt pour le candidat et sans notification préalable, tout utilisateur qui ne respecterait pas les conditions générales d’utilisation, la charte utilisateurs et la politique de confidentialité, et également de supprimer toute contribution ou commentaire notamment en cas d’infraction au regard de la loi, de même qu’en cas de réclamation d’un tiers.
Les CNB se réservent le droit de modifier à tout moment et sans communication préalable :
- les conditions générales d’utilisation ;
- la charte utilisateurs ;
- la politique de confidentialité ;
- les mentions légales dans le respect de la législation.
Tout changement sera immédiatement répercuté sur la présente page. La date de mise à jour sera mentionnée. Vous êtes donc invité à consulter régulièrement leur dernière version mise à jour. L’utilisation du site est soumise à un accord explicite.
Règles de conduite de l’utilisateur
En tant qu’utilisateur du site, vous êtes responsable de vos publications et de l’utilisation que vous faites du site. Les publications incluent l’ensemble des éléments de contenu soumis, publiés ou diffusés sur le site par vous ou d’autres utilisateurs. Par éléments de contenu, on entend les textes, les photos, les vidéos, les discussions dans le cadre des espaces d’interaction (forum, réseaux sociaux), les travaux soumis lors des activités (évaluation par les pairs notamment). De manière générale, les CNB vous rappellent que les CNB ne garantissent pas la véracité, la complétude, l’exhaustivité ni l’exactitude des commentaires diffusés via le site par d’autres utilisateurs. Vous reconnaissez que vous utiliserez le site en conformité avec les présentes conditions générales d’utilisation, la charte utilisateurs et la politique de confidentialité.
Les CNB préviennent qu’il est strictement interdit de procéder à tout acte de cybercriminalité : à savoir les infractions contre la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité de l’accès, des contenus/données et systèmes informatiques du site, sans que la liste ci-après ne soit exhaustive.
Vous vous engagez ainsi à respecter les règles de déontologie informatique et notamment à ne pas effectuer intentionnellement des opérations qui pourraient avoir pour conséquence de :
- usurper l’identité d’autrui ;
- s’approprier ou diffuser le mot de passe d’un autre utilisateur ;
- modifier ou détruire des informations ne vous appartenant pas ;
- accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs sans leur autorisation ;
- vous connecter ou tenter de vous connecter sur un compte sans autorisation ;
- laisser quelqu’un utiliser votre nom d’utilisateur et/ou votre mot de passe ;
- détourner l’une des fonctionnalités du site de son usage normal ;
- d’endommager, mettre hors service, surcharger ou détériorer le serveur ou le réseau.
En outre, vous vous engagez à respecter les dispositions légales et réglementaires en vigueur. Il est par conséquent formellement interdit de tenir :
- des propos à caractère raciste, xénophobe, antisémite, LGBTQQAAAP+phobe, négationniste, pornographique, pédophile, pédopornographique… ;
- des propos injurieux, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée, et plus généralement aux droits de la personnalité de quiconque ;
- des propos portant atteinte à la dignité humaine ;
- des propos incitant à la violence, au suicide, au terrorisme, à l’utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illicites ;
- des propos incitant aux crimes ou aux délits ou qui en font l’apologie et plus particulièrement les crimes contre l’humanité ;
- de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment textes, photographies) ou au droit à l’image des personnes (publication de la photographie d’une personne sans autorisation) pour lesquels vous ne disposez pas des autorisations nécessaires des auteurs et/ou ayants droit ;
- de publier intentionnellement du contenu faux, erroné ou trompeur ;
- de publier des contenus faisant la promotion de services à but lucratif.
Le site comporte des informations mises à disposition par des utilisateurs ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui ne sont pas édités par les CNB mais fournis ou proposés par des tiers dans le cadre de la Formation Guide-Nature. Le contenu ainsi mis à disposition sur le site est fourni à titre indicatif. L’existence d’un lien du site vers un site externe ne constitue pas une validation du site externe ou de son contenu. Il vous appartient d’exploiter ces informations avec discernement et esprit critique. Il n’est pas toujours matériellement possible aux CNB de vérifier le caractère raisonnable ou actuel, l’exactitude ou l’exhaustivité du contenu de ces informations. Dans ce cadre, les CNB rejettent expressément toute responsabilité. Vous vous engagez également à :
- respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus diffusés sur le site, ainsi que les droits de propriété intellectuelle des tiers conformément aux conditions d’utilisation propres à chaque contenu (résumés, schémas, devoirs, notes, photos, débats, échanges, etc.) proposé sur le site (aucune exploitation de contenu de cette formation autre que personnelle) ;
- respecter la vie privée des autres utilisateurs et, plus généralement, ne pas porter atteinte à leurs droits ;
- ne pas porter atteinte à la confidentialité et à la sécurité des données personnelles concernant les utilisateurs du site ;
- ne pas collecter de quelque façon que ce soit des informations sur les utilisateurs, y compris leurs adresses courriels, sans leur consentement ;
- ne pas tricher pour améliorer vos résultats ;
- ne pas améliorer ou dégrader les résultats des autres ;
- ne pas publier les réponses aux questions utilisées comme mode d’évaluation des apprentissages.
En cas de manquement par un utilisateur à l’une ou l’autre des règles précitées, les CNB se réservent le droit de lui bloquer l’accès à tout ou partie des services du site, de façon temporaire ou définitive, sans aucune contrepartie et notification à l’utilisateur. Les CNB se réservent également le droit de retirer tout ou partie des contenus, informations et données de toute nature, que l’utilisateur aura mis en ligne sur le site.
Utilisation du compte utilisateur
Afin de participer pleinement aux activités offertes par le site, vous devez fournir un nom complet, un nom d’utilisateur, une adresse électronique et un mot de passe afin de créer un compte d’utilisateur. Lors de l’installation de votre compte, vous pouvez être amenés à donner des informations facultatives supplémentaires.
Vous êtes seul responsable de garder confidentiels et non accessibles vos identifiants et mots de passe. En cas de perte ou de vol de ceux-ci, ou dans l’éventualité où vous penseriez qu’un tiers a accédé à votre profil, vous vous engagez à en informer les CNB via la page contact du site : webmaster@cercles-naturalistes.be.
Vous vous engagez à fournir des informations précises qui correspondent à votre situation actuelle. Vous consentez également à mettre à jour vos informations.
Vous vous engagez également à ne pas créer une fausse identité de nature à induire qui que ce soit en erreur.
Les CNB s’engagent à garantir la confidentialité et la sécurité de vos informations personnelles conformément à la Politique de Confidentialité.
Règles d’utilisation des contenus diffusés sur le site
Les contenus (textes, modules, photographies, vidéos, croquis, etc.) diffusés sur le site ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement personnelles.
Sauf si toutes les parties ayant un droit sur ces contenus en disposent autrement, vous vous interdisez de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, assembler, décompiler, attribuer, sous-licencier, transférer, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser sous quelque format que ce soit, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur ce site. La violation de ces dispositions impératives, outre l’exclusion, vous expose, vous et toute autre personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation.
Règles d’utilisation des contenus diffusés sur les modules en ligne
Avant de diffuser des contenus, vous vous assurez de disposer des autorisations nécessaires relatives aux droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle éventuellement attachés à votre contribution et/ou commentaire, à travers notamment leur reproduction et leur diffusion sur le site. Vous veillez notamment au respect des droits des tiers (droit d’auteur, droit des marques, droit de la personnalité). Lorsque vous diffusez des contenus dans le cadre des modules en ligne, vous autorisez la reproduction et la diffusion de ces contenus dans le seul cadre des modules en ligne, sauf si les conditions d’utilisation de ces modules en disposent autrement.
Utilisation des marques et des logos
Les marques telles l’appellation Guide-Nature® et les logos y associés, actuels et futurs, présents sur le site, sont protégées. Elles appartiennent exclusivement aux CNB. Vous ne pouvez utiliser aucun de ces signes ou leur variante sans l’accord préalable des CNB. Dans le cadre de rédactions et publications liées au cursus de la formation Guide-Nature, un accord est exceptionnellement accordé.
Responsabilités
Responsabilités de l’utilisateur
L’ensemble du matériel et des logiciels nécessaires à l’accès et à l’utilisation du site est à votre charge. Vous êtes donc responsable du bon fonctionnement de votre matériel et de son accès internet. Vous êtes tenu de prendre toutes les mesures préventives nécessaires à la protection de ses données, logiciels et/ou systèmes informatiques pour vous prémunir contre la contamination par d’éventuels virus. L’usage des contenus mis à disposition par l’intermédiaire du site relève de votre seule responsabilité. Les faits ou actes que vous seriez amené à accomplir en considération de ces informations ne sauraient engager d’autre responsabilité que la vôtre. L’accès aux contenus mis à disposition sur le site relève de votre responsabilité et les CNB ne pourraient être tenus responsables pour les dégâts ou la perte de données qui pourraient résulter du téléchargement ou de l’utilisation des contenus diffusés sur le site.
Vous êtes seul responsable à l’égard des CNB et le cas échéant de tout tiers, de tous dommages, directs ou indirects, causés par un contenu et ce, quelle que soit sa nature, communiqué, transmis ou diffusé par vous, par l’intermédiaire du site, ainsi que pour toute violation des présentes conditions générales d’utilisation, la charte utilisateurs et la politique de confidentialité.
Responsabilité des CNB
Le site est par principe accessible 24 h/24, 7 j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. Étant de fait soumis à une obligation de moyen, les CNB ne sauraient être tenus responsables de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du site.
Les CNB mettent en œuvre tous les moyens raisonnables à leur disposition pour assurer un accès de qualité à ses utilisateurs, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. Les CNB ne peuvent, en outre, être tenus responsables de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait son accès.
Les CNB se réservent la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier, sans communication préalable, l’accès à tout ou partie de son site, afin d’en assurer la maintenance ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation ou toute autre contrepartie.
Sauf dans le cas où les CNB auraient été dûment informés de l’existence d’un contenu illicite, et n’auraient pas agi promptement pour le retirer, les CNB ne peuvent pas être tenus responsables de la diffusion de ces contenus.
Juridiction compétente
En tant qu’utilisateur du site, vous acceptez que tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation, à la charte d’utilisateurs, à la politique de confidentialité et/ou grief lié au fonctionnement de ce site soit réglé devant une juridiction du ressort des CNB.
Conditions générales des évaluations
Les évaluations formatives concernent une ou plusieurs activités ou productions à réaliser puis à soumettre pour critique à l’équipe pédagogique ou à ses pairs, déposées dans un espace informatique de la plateforme d’EAD. Elles tiennent place durant toute la durée de chaque module (avant, pendant et après). Ces évaluations sont disponibles à tout moment, reproductibles à l’infini et autocorrectives.
Les évaluations certificatives liées à la plateforme de l’EAD concernent la maîtrise des savoirs et savoir-faire abordés dans les modules suivis sur la plateforme de l’EAD, ainsi que la reconnaissance visuelle de 50 taxons sur base photographie. Deux passations sont possibles durant les deux premières années de la formation.
L’évaluation certificative des activités de la plateforme d’EAD se présentant souvent à la fin de chaque module (QCM et/ou d’une production personnelle) et celle concernant la reconnaissance visuelle des taxons est accessible en fin de deuxième année de formation (diaporama). Elles comptent pour l’obtention du certificat de naturaliste. Au terme des deux premières années de formation, la somme des résultats obtenus à chaque évaluation certificative partielle fournit automatiquement la certification finale qui, avec d’autres évaluations hors plateforme, donne accès à un certificat de naturaliste. Ce dernier donnant accès la suite de la formation jusqu’à l’obtention du brevet de Guide-Nature.
Afin d’organiser ces activités, vous acceptez que les données suivantes soient transférées aux CNB qui organisent ces apprentissages : nom, prénom, nom d’utilisateur CNB, adresse courriel.
Ces données sont transférées pour organiser le soutien et les remédiations éventuelles, suivre les états d’avancement dans la formation, établir des statistiques de fréquentation des modules et obtenir les résultats chiffrés des évaluations certificatives. Les données ne seront pas conservées plus de 5 ans et seront rendues anonymes à l’issue de cette durée.
Charte de l’utilisateur
En vous inscrivant sur le site, vous rejoignez un groupe d’apprenants, de candidats Guide-Nature (CGN). L’ambition des CNB est de fournir un accès à une formation liant la théorie et la pratique, quelle que soit votre localisation géographique et votre niveau d’étude ou profession.
Recommandations à l’utilisateur
Sauf indication contraire, vous êtes encouragés à :
- participer à l’ensemble des activités d’un module : lecture des vidéos, exercices, devoirs et travaux pratiques ;
- discuter avec les autres CGN des concepts généraux et des ressources de chaque module en utilisant les outils collaboratifs mis à disposition ;
- proposer des idées et éventuellement des productions personnelles, aux autres CGN à des fins de commentaires ;
- vous assurer que le nom complet est celui que vous souhaitez faire figurer sur vos attestations et brevets ;
- vous assurer que votre nom d’utilisateur est choisi avec soin car il n’est pas modifiable. Comme il sera visible des autres participants, il est recommandé qu’il reflète votre vrai nom.
Engagements de l’utilisateur
En complément des règles de conduite précisées dans les conditions générales d’utilisation de la plateforme de l’EAD, et à la Politique de Confidentialité, vous vous engagez à :
- ne pas tricher pour améliorer vos résultats ;
- ne pas améliorer ou dégrader les résultats des autres ;
- ne pas publier les réponses aux questionnaires pris en compte dans l’évaluation finale certificative ;
- respecter les droits de propriété intellectuelle accordés par la licence d’utilisation attachée à chaque module en ligne sur le site ;
- donner accès à l’équipe pédagogique à vos données collectées sur le site pour les besoins du module suivi.
Politique de Confidentialité
La protection de vos données à caractère personnel (toute information vous concernant que vous nous fournissez lors de l’utilisation du site, par exemple lorsque vous créez un compte utilisateur, comme votre nom, vos coordonnées…) est une priorité des CNB. Nous prenons donc toutes les précautions utiles pour vous garantir qu’aucun tiers non autorisé n’y ait accès.
Nous n’utilisons vos données que pour l’unique fonctionnement de la plateforme et n’avons aucune stratégie visant à réutiliser vos données ou à en faire un commerce quelconque, sinon à des fins statistiques : ainsi, nous ne vendons en aucun cas les données de nos apprenants, et ne les mettons jamais à disposition de tiers.
Les données ne seront pas conservées plus de 5 ans et seront rendues anonymes à l’issue de cette durée.
En accédant ou en vous inscrivant sur ce site, vous consentez et acceptez le fait que les informations collectées vous concernant puissent être traitées dans les conditions suivantes :
- les données à caractère personnel collectées sont les suivantes ;
- données d’identifiant (prénom, nom, nom d’utilisateur CNB, adresse courriel, numéro de téléphone à disposition des formateurs pour le bon déroulement de la formation),
- données d’usage, qui concernent votre usage des services du site : il s’agit de données brutes, correspondant à votre utilisation des fonctionnalités du site (modes d’apprentissage des apprenants, ordre des pages visitées, contrôle de l’interface utilisateur…),
- la collecte des données est réalisée afin ;
- de permettre l’accès et l’inscription aux modules diffusés sur le site, et vous adresser des informations sur l’activité de la plateforme,
- de permettre le suivi des modules, la participation aux activités pédagogiques et aux évaluations, la délivrance d’attestations et/ou de brevets,
- de façon accessoire, les données d’usage peuvent être utilisées ;
- pour permettre aux écopédagogues de proposer, administrer et améliorer leurs modules,
- pour suivre la fréquentation, la progression et l’achèvement d’un module en ligne et pour analyser les statistiques sur la performance des apprenants et la façon dont ils apprennent,
- pour détecter des violations de la charte de l’utilisateur, la manière d’utiliser le site ainsi que des utilisations frauduleuses ou l’étant potentiellement, maintenir et d’améliorer le fonctionnement et la sécurité du site et de nos logiciels, systèmes et réseaux,
- vous avez le droit de retirer votre consentement au traitement de vos données en nous contactant par courriel sur rgpd@cercles-naturalistes.be. Vous avez également le droit de nous demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, ainsi qu’une limitation de ces données, ou leur portabilité. Vous avez le droit de définir des directives particulières quant à la conservation, l’effacement, et la communication de vos données après votre décès. Vous avez également le droit d’adresser une réclamation.
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Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous avez fournies. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé.
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Éditeur du site
Cercles des Naturalistes de Belgique asbl
Contacts
webmaster@cercles-naturalistes.be
Coordinateur de la formation
Hébergement
Infomaniak – https://www.infomaniak.com
Gestionnaire des statistiques
Google Analytics et Moodle
Bibliographie
Le site des Conditions Générales d’Utilisation du Groupement d’Intérêt Public (GIP) FUN-MOOC, opérateur de la plateforme FUN-MOOC a été la source principale des conditions générales présentées ici.
Je m’engage à me conformer aux « Conditions générales d’utilisation de la plateforme d’apprentissage en ligne », à la « Charte de l’utilisateur » et à la « Politique de confidentialité » et que j’ai lues, comprises et acceptées dans leur intégralité.
J’accepte que mes données à caractère personnel soient détenues par les CNB asbl dans le cadre de la gestion de la formation Guide-Nature. J’ai le droit de demander de modifier et de supprimer mes données en envoyant un courriel à rgpd@cercles-naturalistes.be.
